Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
RESEACHING AND ARTISTIC CREATIONS

Numéro de dépôt :
94546263
Date de dépôt :
25/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 novembre 1994 par RESEACHING AND ARTISTIC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est RESEACHING AND ARTISTIC CREATIONS, domicilié(e) Albacete, 23, Tercero Pta. 4, 46007 VALENCIA ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546263.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 novembre 2004.

RESEACHING AND ARTISTIC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , REPIPAS , PIPACHIC , KIKOS


RESEACHING AND ARTISTIC CREATIONS - Albacete, 23, Tercero Pta. 4, 46007 VALENCIA ESPAGNE - Espagne


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier; produits alimentaires surgelés à base de viande, poisson, volaille et gibier.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Transport, entreposage et distribution de marchandises

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.